CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre la Société AOI, Société à responsabilité
limitée au capital de 10 000 €, dont le siège social est sis 6 Allée d'Andrézieux 75018 Paris, immatriculée au 
Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 533 176 699 (ci-après « AOI CLOTHING ») 
et les clients souhaitant effectuer un achat sur le site Internet www.aoiclothing.com (ci-après « le client »).
 
Aoi Clothing vend exclusivement des articles de sa propre marque et des articles dits "vintage" 
se référant à des produits de seconde main. Ces produits proviennent directement de la marque 
Aoi Cothing et de revendeurs autorisés.
 
Aoi Clothing se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente. 
En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au jour de la commande.
 
Ces conditions concernent exclusivement les clients non commerçants.
 
La commande
 
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. 
Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement.
 
Aoi Clothing s'engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles et 
en cas d'indisponibilité à en informer le client par tout moyen à sa convenance ; le client pourra 
alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.
 
Aoi Clothing se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel 
il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
 
La livraison
 
Les modes de livraison :
Les produits seront envoyés sous 24h pour toute commande passée du lundi au vendredi avant 14h 
(les commandes passées après 14h, sont traitées en priorité le premier jour ouvré suivant) à l'adresse de 
livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit située en France 
métropolitaine (Corse comprise),Belgique, Luxembourg, Italie et Espagne.

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client, Aoi Clothing ne pourra être tenue responsable 
de l'impossibilité de livrer le ou les articles commandés.

Date de livraison :

Aoi Clothing s'engage à livrer le client dans les délais indiqués avant validation de la commande et 
sous réserve du règlement.

En cas de retard de livraison de plus de 7 jours, si le produit n'a pas été expédié, le client peut dénoncer 
la commande par lettre recommandée avec avis de réception et demander le remboursement de sa commande.

Si l'article a été expédié avant réception de l'annulation de la commande pour retard de livraison de plus de 7 jours,
 Aoi Clothing procèdera au remboursement de l'article et des frais d'expédition et de retour , 
à réception de celui-ci, complet et dans son état d'origine et avec toutes les étiquettes.
 
Tout colis présentant des anomalies ou étant ouvert lors de la remise de celui-ci au client doit faire l'objet 
d'une réserve écrite au moment du retrait et être déclaré le jour même au service client. 
Aoi Clothing s'engage à informer le client de l'évolution du traitement de sa commande.
 
Les prix
 
Les prix indiqués sont exprimés en euros et s'entendent toutes taxes comprises, hors frais de port, 
qui sont à la charge du client. Tout changement du taux légal de la T.V.A. applicable sera automatiquement 
répercuté sur les prix des articles, dès son entrée en vigueur.
 
Les frais de port forfaitaires sont facturés une seule fois par commande et peuvent être mutualisés 
pour plusieurs commandes réalisées lors d'une même vente et sur une même transaction bancaire carte bleue.
 
Pour certains articles, le client pourrait être amené à régler en plus des frais de port forfaitaires, 
des frais de port complémentaires dont le montant sera précisé dans l'offre de vente.
 
Les modalités de paiement
 
L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées 
ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. 
Le client pourra régler sa commande par carte bancaire, grâce à son compte paypal.
 
Pour une transaction par carte bancaire, le client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, 
la date d'expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3 derniers chiffres). 
Il sera alors possible à titre événementiel de mémoriser les coordonnées de la carte bancaire. 
Celles-ci sont chiffrées sur votre ordinateur puis transmises sous forme inintelligibles à destination 
de serveurs de notre partenaire seuls capables de les déchiffrer. 
A chaque utilisation de l'une des cartes pré-enregistrées, l'utilisateur devra saisir à nouveau le mot 
de passe de son compte.
 
La communication par le client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation 
pour Aoi Clothing de débiter son compte à due concurrence du montant de sa commande.
 
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
 
Aoi Clothing conserve la propriété de l'article jusqu'au paiement intégral du prix par le client.
 
Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées 
par Aoi Clothing sont 100% sécurisées. Pour les paiements par carte bancaire 
(carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), la Banque Populaire Rives de Paris se charge 
de la sécurisation des paiements.
 
Aoi Clothing a également adopté le système de paiement PAYPAL qui permet aux détenteurs 
d'un compte d'effectuer leurs achats sur le site par ce biais.
 
Ces solutions permettent de protéger les informations que les clients communiquent à Aoi Clothing 
et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.
 
Par ailleurs, pour lutter contre les fraudes, Aoi Clothing a mis en place un dispositif mettant en oeuvre 
des listes d'exclusion, qui peut l' amener à :

(I) réclamer, afin de sécuriser la transaction, certaines pièces justificatives une fois le paiement effectué, 
en cas d'alerte automatique déclenchée par les informations relatives à votre commande.

(II) bloquer une commande si le compte client a déjà été utilisé pour commettre une fraude.
 
Propriété intellectuelle
 
Tous les textes, commentaires, photos, marques, illustrations et images reproduits sur le site www.aoiclothing.com 
sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou 
partielle du site www.aoiclothing.com est strictement interdite.
 
Satisfait ou remboursé
 
Les caractéristiques essentielles des articles sont présentées sur www.aoiclothing.com 
dans chacune des fiches articles. Le client est pleinement informé que les images, photos 
et les couleurs des articles mis en vente pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs 
réelles sous l'effet du navigateur Internet et de l'écran utilisé.
 
Le client, s'il n'est pas satisfait, dispose d'un délai de 15 jours à compter de la date d'expédition 
pour le retourner et obtenir le remboursement des sommes déjà versées. 
Ce délai comprend le délai légal de rétractation de 7 jours prévu aux articles L121-20 et suivants du 
Code de la consommation.
 
L'article devra être retourné à l'état neuf, dans son emballage d'origine et accompagné d'un bon de retour 
à éditer dans la rubrique « Mon compte » accessible sur le site www.aoiclothing.com, à l'adresse indiquée sur ce bon de retour.
 
En l'absence de bon de retour Aoi Clothing ne pourra procéder au remboursement des articles retournés.
 
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris 
s'ils ne sont pas en état d'être re-commercialisés.
 
L'article retourné sera remboursé au client dans un délai maximum de 15 jours à compter de sa réception 
par Aoi Clothing.
 
Le remboursement s'effectuera par un crédit du montant à rembourser sur le compte bancaire ou 
sur le compte PAYPAL du client. En cas de paiement partiel ou total par bon d’achat, cette partie de 
la somme sera forcément remboursée par bon d’achat.
 
Le client ne pourra pas bénéficier de la garantie satisfait ou remboursé ni de son droit légal de 
rétractation de 7 jours en cas de fourniture d'article confectionné selon les spécifications du client 
ou nettement personnalisés.

Les articles sont retournés aux risques et à la charge du client.
 
Les retours depuis l'étranger (hors de France) sont effectués avec Fedex. 

Le client peut s'il le souhaite effectuer un retour depuis l’étranger, ils sont possibles avec notre partenaire 

Fedex.International au départ des pays suivants :
- la Belgique
- le Luxembourg
- l'Italie
- l'Espagne

Défaut de l'article
 
Aoi Clothing est tenue des défauts de conformité du produit à la commande et des vices cachés 
dans les conditions prévues aux articles 1641 et 1649 du Code civil.
 
Conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005, les articles du Code civil 
précités ainsi que les articles du Code de la consommation relatifs à la garantie des biens de consommation 
sont reproduits au sein des présentes Conditions Générales de Vente.
 
Données nominatives
 
Lors des visites sur le site www.aoiclothing.com, Aoi Clothing peut demander à ses clients des informations 
par le biais de questionnaires, formulaires, et notamment lors de la création d’un compte client.

 Ces informations sont destinées à Aoi Clothing, responsable du traitement, aux fins d'enregistrement 
et de traitement des commandes, de gestion de compte client, d'études marketing et statistiques 
dans le but de fournir aux clients les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de ses services 
et de prospection commerciale.
 
Aoi Clothing adressera ses offres commerciales aux clients par courrier électronique.
 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès aux données nominatives 
le concernant qu'il pourra exercer par écrit auprès du Service Relation Clientèle et ce, sans préjudice du 
droit dont il dispose par ailleurs de s'opposer aux conditions précitées à l'utilisation de ses données nominatives 
à des fins de sollicitations commerciales par Aoi Clothing seule ou en partenariat avec d'autres sociétés.
 
Lors de la création de leur compte, les clients pourront choisir de recevoir des offres commerciales envoyées 
par les partenaires commerciaux de Aoi Clothing.

Droit applicable et juridiction compétente
 
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. 
En cas de litige compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents, 
 
nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie même pour les procédures d'urgence ou 
les procédures conservatoires en référé ou par requête.
 
Reproduction des articles L211-4 L211-5 et L211-12 du code de la consommation
 
Article L211-4
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant 
lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions 
de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous 
sa responsabilité.
 
Article L211-5
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées 
à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques
faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou
l'étiquetage ;
2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout 
usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
 
Article L211-12
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. 
 
Reproduction des articles 1641 et 1648 AL 1 du code civil
 
Article 1641
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre 
à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, 
ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
 
Article 1648
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans 
à compter de la découverte du vice.

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